Eco-pastille : comment ça marche Un système de bonus-malus

L'éco-pastille est une des dispositions nées du Grenelle de l'Environnement. Elle entrera en vigueur dès le 1er janvier 2008 pour l'achat d'un véhicule neuf. L'objectif est de favoriser l'achat d'automobiles peu émettrices de CO2 grâce à un système de bonus-malus.

Le ministère de l'Ecologie vient de dévoiler le barème :
- moins de 60 grammes CO2/km : bonus de 5 000€ (essentiellement des voitures électriques)
- de 60 à 100 gr CO2/km : bonus de 1 000€ (Smart, Fiat 500)
- de 101 à 120 gr CO2/km : bonus de 700 € (Renault Clio)
- de 121 à 130 gr CO2/km : bonus de 200 € (Renault Mégane, Citroën C4, VW Polo)

- de 130 à 160 gr CO2/km : zone neutre ni bonus ni malus (45% des acquisitions)

- de 161 à 165 gr CO2/km : malus de 200 € (Peugeot 607)
- de 166 à 200 gr CO2/km : malus de 750 € (BMW Série 3)
- de 201 à 250 gr CO2/km : malus de 1 600€ (Mercedes classe E, Vel satis)
- au delà de 251 gr CO2 : malus de 2 600€ (1% des ventes, surtout des 4x4)

Un super-bonus de 300€ peut s'ajouter à l'un des 4 bonus si l'achat du véhicule s'accompagne de la mise à la casse d'une auto de plus de 15 ans.
En pratique, le malus se paiera sous forme de taxe à l'achat de la carte grise (25% des acquisitions). Quant au bonus, il sera déduit du prix de vente de la voiture par le concessionnaire qui sera remboursé par l'Etat (30% des acquisitions).
Le système a été conçu de telle sorte que le coût soit nul pour les finances publiques puisque les malus perçus couvriront les bonus versés.

Si l'idée de favoriser l'achat de véhicules propres est bonne, un paramètre a été largement oublié. Pour la majorité des gens, l'achat de la voiture se fait en fonction de ses besoins : fais-je beaucoup rouler ? en ville? sur route (les commerciaux) ? et surtout combien sommes-nous dans la famille ? Or, le système privilégiant les petites citadines, les familles nombreuses seront laisés car on peut difficilement se passer d'un monospace avec 4 enfants. Il aurait été plus intelligent de nuancer le seul paramètre du taux d'émission de CO2 par un paramètre sur la taille ou le poids d'un véhicule. Ainsi, si j'ai besoin d'un monospace, certes je paie un malus mais plus faible si je choisis un monospace qui émet moins que les autres voitures de sa catégorie.

Nul doute que les automobilistes apprécieront cette taxe en période de pouvoir d'achat en berne et de flambée du baril de pétrole (88,27$ aujourd'hui). Mais malheureusement, le moyen le plus rapide de faire évoluer les esprits est de toucher au porte-monnaie !

bonus-malus écologique : bonus-malus : comment ça marche

Donnez vos avis et vos témoignages : Forum Bonus-malus écologique